Claude Roussel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude ROUSSEL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
g)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000048543749(source JORF)
nomination
10 Décembre 202310/12/2023
De: Claude ROUSSEL
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
sur proposition de la Fédération des services publics de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Remplace:M. Philippe SEBAG
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000046753403(source JORF)
nomination
18 Décembre 202218/12/2022
De: Roussel (Claude, Georges, Jules)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Roussel (Claude, Emile, Noël)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Claude ROUSSEL
administrateur des douanes et droits indirects à Roissy
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la recette régionale de Chambéry
receveur régional
Remplace:M. Joël ROYERE
Groupe:
Recette régionale de Chambéry
date_debut="2013-06-01"
JORFTEXT000027564249(source JORF)
nomination
18 Juin 201318/06/2013
De: Roussel (Claude, Emile, Noël)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Claude Roussel
directeur régional des douanes et droits indirects à Clermont-Ferrand (direction régionale des douanes d'Auvergne)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Reims (direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne)
Groupe:
Direction régionale des douanes et droits indirects à Reims (direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne)
date_debut="2007-07-03"
JORFTEXT000000252314(source JORF)
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Roussel
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000812417(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Claude Roussel
directeur régional de classe normale des douanes à Paris, direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Objet:
en la même qualité à Clermont-Ferrand, direction régionale des douanes d'Auvergne
Remplace:Mme Bonhomme
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2005-05-01"
JORFTEXT000000812417(source JORF)
affectation
01 Juin 200501/06/2005
De: Roussel (Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Roussel (Claude, Jacques)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Roussel (Claude)
directeur adjoint des douanes à Chambéry (direction régionale de Chambéry)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-07-03"
JORFTEXT000000223870(source JORF)
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Roussel (Claude, Henri, Jules)
colonel, génie. Officier du 19 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-12-19"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000763010(source JORF)
promotion
10 Décembre 199910/12/1999
De: Roussel (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Friville-Escarbotin
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000759594(source JORF)
conférés
24 Février 199924/02/1999
De: Roussel (Claude, Alfred, Antoine)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Roussel (Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Roussel (Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000551751(source JORF)
nomination
27 Décembre 199427/12/1994
De: Roussel (Claude, Henri, Jules)
colonel, génie; 32 ans 2 mois de services, 1 an 8 mois de bonifications. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Médaillé militaire du
31 décembre 1958
Cité
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Roussel (Claude)
Docteur
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
membres du comité médical central des transports
membre titulaire
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000524487(source JORF)
nomination
23 Janvier 199023/01/1990

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